Informativa sulla protezione dei dati personali

Nell'ambito della gestione della propria attività, Delville Management effettua il trattamento di dati personali. La raccolta e il trattamento dei dati personali sono effettuati in conformità al Regolamento europeo 2016/679 del 27 aprile 2016 relativo alla protezione dei dati personali, alla legge n. 78-17 del 6 gennaio 1978 relativa all'informatica, ai file e alle libertà, nonché al Regolamento europeo 2024/1689 del 13 giugno 2024 che stabilisce norme armonizzate sull'intelligenza artificiale.

Delville Management attribuisce grande importanza alla protezione della privacy e dei dati personali dei propri manager di transizione, candidati, clienti, potenziali clienti, fornitori e partner.

Delville Management si impegna a raccogliere solo i dati personali pertinenti e necessari per lo svolgimento della propria attività, le cui condizioni e modalità di raccolta e trattamento sono presentate nella presente Informativa sulla protezione dei dati personali.

La presente Informativa sulla protezione dei dati si applica a tutti i canali di raccolta dei dati personali utilizzati da Delville Management, inclusi i suoi siti web, la sua pagina LinkedIn e l'area "Il mio spazio Manager".

Cos'è un dato personale?

Per dato personale si intende qualsiasi informazione relativa a una persona fisica identificata o identificabile, direttamente o indirettamente.

Qual è lo scopo del trattamento dei vostri dati personali?

Delville Management raccoglie i vostri dati personali nell'ambito della sua attività di società di consulenza in temporary management. I vostri dati personali possono essere raccolti in formato cartaceo o elettronico.

La base giuridica del trattamento dei vostri dati personali

Delville Management tratta i vostri dati personali nei casi consentiti dalla normativa vigente:

Nell'ambito della gestione commerciale, delle trattative precontrattuali o dell'esecuzione dei nostri accordi contrattuali;
Nell'ambito della base giuridica del legittimo interesse dell'azienda, nel rispetto di determinate condizioni;
Nell'ambito del vostro consenso, quando richiesto.

Quali dati personali vengono raccolti da Delville Management?

Per i manager di transizione e i candidati, i dati raccolti da Delville Management possono includere:

Titolo
Nome e cognome
Ruolo
Foto
Indirizzo email personale
Dati per videoconferenze
Numeri di telefono personali
Indirizzo postale personale
Data di nascita
Formazione e titoli di studio
Carta d'identità con eliminazione immediata dopo la verifica dell'identità
Mansioni e settore
Situazione lavorativa (tempo determinato/indeterminato)
Mobilità
Disponibilità e indisponibilità
Informazioni relative alla retribuzione
Percorso professionale e referenze
Tipo di patente di guida posseduta
Informazioni amministrative necessarie per la contrattualizzazione
Dati di accesso all'area «Il mio spazio Manager»
Tutte le informazioni indicate nel CV trasmesso, ad eccezione dei dati sensibili
Contatti di emergenza
Cronologia delle comunicazioni (colloqui, email, ecc.)

Chaque candidature fait l’objet d’une évaluation (chiffre) afin de proposer des missions correspondant au profil du candidat et aux attentes du client.

Chaque mission fait l’objet d’une évaluation (étoile) afin de mesurer la satisfaction du client.

Les évaluations effectuées serviront d’information dans le cadre de l’attribution des missions suivantes. Il est enfin rappelé que toute évaluation restera interne à Delville Management.

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Pour les clients, prospects, fournisseurs et prestataires, les données collectées par Delville Management peuvent comprendre :

Civilité
Nom et Prénom
Fonction
Situation professionnelle
Coordonnées professionnelles
Informations administratives nécessaires à la contractualisation et à la facturation
Evaluation de la satisfaction
Historique des échanges (entretiens, email, etc.)

Ces données ne sont collectées qu’auprès de vous ainsi que sur les réseaux sociaux professionnels.

Conformément au principe de minimisation des données, Delville Management s’engage à ne collecter et traiter que les données personnelles strictement nécessaires à la réalisation des finalités déterminées, explicites et légitimes.

Les données collectées sont adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des objectifs pour lesquels elles sont traitées. À ce titre, aucun traitement de données à caractère personnel superflu ou excessif n’est effectué.

Quelles sont les bases légales du traitement de vos données personnelles ?

Delville Management traite vos données personnelles pour se conformer à ses obligations légales, ou lorsque que ces données sont nécessaires à l’exécution du contrat (envoi de candidatures par mail, courriers et suivi des négociations précontractuelles ou de l’exécution contractuelle de nos accords), ou encore lorsque cela est dans l’intérêt légitime de Delville Management (notamment pour suivre votre navigation sur notre site internet via nos formulaires de contact, pour le suivi des échanges – entretiens physiques ou par visioconférence / cartes de visite par téléphone ou par email / échanges via les réseaux sociaux).

Enfin, dans certains cas, votre consentement est requis pour le traitement de vos données à des fins marketing.

Quelles sont les finalités du traitement de vos données personnelles ?

Delville Management collecte et utilise vos données personnelles pour les besoins de son activité et notamment aux fins suivantes :

Échanger avec vous dans le cadre de nos relations professionnelles
Assurer le suivi de notre relation et ainsi améliorer votre expérience
Vous permettre de demander, obtenir ou recevoir des informations de la part de Delville Management
Organiser et vous permettre de participer à des évènements spécifiques
Vous permettre de répondre à des enquêtes de satisfaction
Vous adresser des communications commerciales ou institutionnelles en lien avec vos activités professionnelles
Réaliser des opérations de prospection commerciale auprès de contacts professionnels
Procéder à la gestion administrative de nos négociations précontractuelles et relations contractuelles ou, pour tout autre objectif nécessaire au respect de la règlementation en vigueur
Mettre à jour vos données (campagnes de mises à jour) ainsi que vous permettre d’exercer vos droits auprès de Delville Management (demandes de droit d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d’opposition).
Analyser, évaluer les capacités, compétences et expériences professionnelles des managers de transition
Référencer et sélectionner les managers de transition de notre base de candidats
Mettre en relation des managers de transition avec des clients et/ou prospects potentiels de Delville Management
Suivre l’exécution des missions chez le client
Réaliser des analyses internes et statistiques à des fins d’amélioration continue
Gérer les éventuelles réclamations, litiges ou obligations légales incombant à Delville Management

Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont confidentielles et seuls les salariés de Delville Management pour lesquels un accès à vos données personnelles est nécessaire à leur activité ainsi que les clients auprès desquels un manager de transition est placé, peuvent y accéder, sans préjudice de leur éventuelle transmission aux organes chargés d’une mission de contrôle ou d’inspection conformément à la règlementation applicable.

Certaines de vos données pourront être communiquées à des prestataires techniques ou de services, étant étendu que le tiers prestataire n’a pas le droit d’utiliser les données fournies à d’autres fins que la mission pour laquelle les données lui sont confiées et/ou pour les seuls besoins de l’exécution du service et toujours avec des mesures de sécurité administratives, techniques et physiques afin de les protéger contre toute divulgation, utilisation, modification et destruction illicite. Les destinataires des données sont situés au sein de l’Union européenne et aux Etats-Unis. Dans le cas où Delville Management devait transférer des données en dehors de l’Espace Economique Européen, Delville Management le ferait uniquement dans le respect des lois et règlements en vertu des décisions d’adéquation de la Commission Européenne ou sur des clauses contractuelles types qui seront conclues avec les organismes tiers.

Les données personnelles collectées via notre CRM Salesforce Lightning sont désormais hébergées sur des infrastructures situées en France. À ce titre, aucun transfert vers un pays tiers au sens du Chapitre V du Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») n’est opéré pour ce service. L’utilisation du module de marketing automation Salesforce Marketing Cloud Account Engagement (anciennement « Pardot ») implique toutefois que certaines données personnelles soient transférées aux États-Unis, où ce service est hébergé. Ce transfert est encadré par le Data Privacy Framework (DPF) approuvé par la Commission européenne, auquel Salesforce adhère.

Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?

Delville Management conserve vos données personnelles pour le temps nécessaire à l’accomplissement des finalités poursuivies, sous réserve des possibilités légales d’archivage, d’obligations de conservation de certaines données, et/ou d’anonymisation.

Vos données personnelles seront conservées selon les modalités suivantes, adaptées à la catégorie de personne concernée et à la finalité du traitement :

Managers candidats : Vos données seront conservées pour une durée de 3 ans à compter de votre dernier contact avec Delville Management. Elles pourront ensuite être archivées pour deux périodes supplémentaires de 3 ans, sauf opposition de votre part. La conservation prolongée de vos données vise à maintenir votre accès à notre plateforme et à nos services afin de pouvoir vous proposer des missions adaptées à votre profil.
Managers de transition : Lorsque vous avez été déployé en mission par le biais de nos services, vos données seront conservées pour une durée de 5 ans à compter de la fin de notre relation commerciale (i.e., fin de votre dernière mission) ou de votre dernier contact avec Delville Management. Elles pourront ensuite être archivées pour une période supplémentaire de 5 ans, sauf opposition de votre part. La conservation prolongée de vos données vise à maintenir votre accès à notre plateforme et à nos services afin de pouvoir vous proposer des missions adaptées à votre profil.
Clients, fournisseurs et prestataires : Vos données seront conservées pendant toute la durée de notre relation commerciale, puis, sauf opposition de votre part, pour une nouvelle période de 5 ans après la fin de celle-ci, ou à compter de votre dernier contact avec Delville Management. La conservation prolongée de vos données nous permet de vous accompagner durablement dans la recherche de solutions adaptées à vos besoins en management de transition.

Vous ne recevrez pas de communications commerciales de notre part au-delà de 3 ans après votre dernier contact avec nous.

Quelles sont les mesures de sécurité mises en place ?

Soucieuse d’assurer la sécurité de vos données personnelles, Delville Management met en place une protection des données renforcée par l’utilisation de moyens de sécurisation physiques et informatiques.

Malgré ces mesures raisonnables pour protéger vos données personnelles, aucune technologie de transmission ou de stockage n’est infaillible. Ainsi, et conformément à la réglementation européenne applicable, en cas d’atteinte avérée aux données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, Delville Management s’engage à communiquer cette violation à l’autorité de contrôle compétente et, lorsque cela est exigé par ladite réglementation, aux personnes concernées (de manière individuelle ou générale selon les cas).

Il vous appartient bien entendu également de faire preuve de prudence pour empêcher tout accès non autorisé à vos données personnelles et à vos terminaux (ordinateur, smartphone, tablette, …).

Par ailleurs, le site internet Delville Management peut proposer des liens vers des sites Internet de tiers susceptibles de vous intéresser. Delville Management n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites de tiers ou sur les pratiques de ces tiers en matière de protection des données personnelles qu’ils pourraient recueillir. En conséquence, Delville Management décline toute responsabilité concernant le traitement par ces tiers de vos données personnelles, non soumis à la présente politique. Il est de votre responsabilité de vous renseigner sur les politiques de protection des données personnelles de ces tiers.

Quels sont vos droits sur vos données personnelles ?

Delville Management s’efforce de vous communiquer une information claire et précise des conditions de traitement de vos données personnelles (droit d’information). Vous disposez également des droits suivants : droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données personnelles.

Le droit d’accès vous permet d’avoir accès auprès de Delville Management à l’ensemble des données personnelles vous concernant ainsi que la confirmation que vos données personnelles sont ou non traitées, et les conditions de ce traitement. Vous avez également le droit d’obtenir de Delville Management, dans les meilleurs délais (et par défaut, dans les 30 jours), la rectification de vos données personnelles. Enfin, sous réserve des exceptions prévues par le droit applicable (ex. : conservation nécessaire pour respecter une obligation légale), vous avez le droit de demander à Delville Management l’effacement, dans les meilleurs délais, de vos données personnelles, dans les cas suivants :

Vos données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées ;
Vous souhaitez retirer votre consentement sur lequel était fondé le traitement de vos données personnelles et il n’existe pas d’autre fondement justifiant ce traitement ;
Vous considérez et pouvez établir que vos données personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ;
Vos données personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.

Droit à l’explicabilité : Lorsque le traitement est susceptible de produire des effets juridiques à l’égard des personnes concernées, ou de l’affecter de manière significative, notamment par le recours à un système d’intelligence artificielle, Delville Management veille à garantir la transparence et la compréhension du traitement. Vous avez ainsi le droit :

D’obtenir des explications claires, intelligibles et adaptées, dans le respect des obligations de transparence et de protection du secret des affaires ou des droits de propriété intellectuelle ;
D’obtenir des informations pertinentes sur l’existence d’une prise de décision automatisée, notamment une prise de décision à l’aide d’un système d’intelligence artificielle ;
D’être informé de la logique générale sur laquelle repose le traitement automatisé ;
De comprendre l’importance et les conséquences de ce traitement ;
De solliciter une intervention humaine pour réexaminer la décision ;
De contester la décision automatisée.

Droit d’opposition au traitement de vos données personnelles : Lorsque le traitement de vos données personnelles est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité́ publique dont est investi Delville Management, ou en raison des intérêts légitimes de Delville Management ou d’un tiers, le droit d’opposition vous permet d’avoir le droit de vous opposer au traitement de toute donnée personnelle en rapport avec votre situation particulière. Si vos données personnelles sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit quel que soit le fondement juridique de ce traitement, à tout moment et sans frais, de vous opposer à ce traitement, y compris le profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection, qu’il s’agisse d’un traitement initial ou ultérieur.

Droit de limitation du traitement des données à caractère personnel vous concernant : La réglementation applicable prévoit que ce droit peut être invoqué dans certains cas, en particulier les suivants :

Lorsque vous contestez l’exactitude de vos données personnelles ;
Lorsque vous considérez et pouvez établir que le traitement des données personnelles est illicite mais que vous vous opposez à l’effacement des données personnelles et exigez à la place la limitation du traitement ;
Lorsque Delville Management n’a plus besoin de vos données personnelles mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice ;
Lorsque vous vous opposez au traitement qui serait fondé sur l’intérêt légitime du responsable de traitement, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur ceux de la personne concernée.

Droit à la portabilité de vos données personnelles : Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou un contrat, ce droit à la portabilité vous permet de recevoir les données personnelles brutes que vous avez fournies à Delville Management dans un format structuré, couramment utilisé, et de transmettre ces données personnelles à un autre responsable de traitement sans que Delville Management y fasse obstacle. Lorsque cela est techniquement possible, vous pouvez demander que ces données personnelles soient directement transmises à un autre responsable de traitement par Delville Management. Les données concernées par la portabilité sont limitées aux données brutes que vous nous avez transmises, à l’exclusion des données résultant d’un travail de Delville Management.

Droit de retrait du consentement au traitement des données personnelles : Lorsque Delville Management traite vos données personnelles sur la base de votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment en adressant une demande à Delville Management. En revanche, et conformément au droit applicable, le retrait de votre consentement ne vaut que pour l’avenir et ne saurait donc remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait ni fondé sur un autre fondement tel que par exemple l’exécution d’un contrat.

Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle : Si malgré les efforts de Delville Management vous estimiez que vos droits ne sont pas respectés, vous bénéficiez de la faculté d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. Une liste des autorités de contrôle est disponible sur le site internet de la Commission européenne.

Droit de décider du sort de vos données personnelles après votre mort : Enfin, vous avez le droit d’organiser le sort de vos données personnelles post-mortem par l’adoption de directives générales ou particulières. Delville Management s’engage à respecter ces directives. En l’absence de directives, Delville Management reconnait aux héritiers la possibilité d’exercer certains droits, en particulier le droit d’opposition et de suppression pour procéder à la clôture du compte du défunt et s’opposer au traitement de ses données.

Comment exercer vos droits ?

Vous pouvez exercer vos droits relatifs à la protection des données personnelles en nous adressant votre demande, accompagnée d’une copie de tout document d’identité de la façon suivante :

Par mail à l’adresse : rgpd@delvillegroup.com

Par courrier :

DELVILLE MANAGEMENT

Service administratif – RGPD

15 avenue de la Grande Armée

75016 Paris

Delville Management s’engage à vous répondre dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande.

Si votre demande est présentée sous forme électronique, les informations vous seront également fournies par voie électronique lorsque cela est possible, à moins que vous ne demandiez expressément qu’il en soit autrement.

Si nous ne donnons pas suite à votre demande, nous vous informerons des motifs de notre inaction et vous disposerez de la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle et/ou de former un recours juridictionnel.

Pour les besoins de la traçabilité et de preuve de la suppression de vos données, nous conserverons votre demande de suppression, la date de la suppression effective et la date de la réponse envoyée par Delville Management pendant une durée de 5 ans à compter de la suppression effective des données.

Diffusion de la Politique de Protection des données personnelles

La présente Politique de Protection des données personnelles est disponible sur notre site internet www.delville-management.com. Responsable du traitement Delville Management SAS est représentée par Mac-Mahon, elle-même représentée par son Président Patrick Abadie.

Droit applicable

La présente Politique est soumise au droit français. En cas de litige et dans le cas où un accord amiable ne pourrait intervenir, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Date de mise à jour : 01/12/2025

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